Le droit de l’occupation militaire : Perspectives historiques et enjeux juridiques actuels PDF

19e Conférence internationale des juges en chef du monde du 14 au 20 novembre 2018. En finir avec le droit de l’occupation militaire : Perspectives historiques et enjeux juridiques actuels PDF souverainisme !


Le phénomène de l’occupation militaire a connu récemment un fort regain d’intérêt de la part des internationalistes.
Le régime juridique applicable aux populations contrôlées par des forces armées étrangères a été examiné avec un soin particulier depuis la fin des années 1990 en raison des nombreuses questions suscitées par les opérations menées au Kosovo, au Timor oriental, en Afghanistan et en Irak. Ces interventions jetèrent un éclairage nouveau sur le droit de l’occupation. Depuis la fin de la deuxième guerre mondiale, ce régime juridique n’avait en effet été observé pour l’essentiel qu’à la lumière de la situation des territoires palestiniens.
Malgré ce renouveau de la pensée juridique dans un domaine quelque peu négligé du droit des conflits armés, nombre de questions n’ont toujours pas été résolues. A bien des égards, la notion même d’occupation, et par conséquent la portée des règles applicables, est encore incertaine. Quelles différences y a-t-il entre l’invasion d’un territoire et son occupation ? La présence physique des troupes étrangères est-elle une condition sine qua non ou un contrôle à distance suffit-il pour qu’il y ait occupation ? Quelle ligne faut-il tracer entre l’occupation pacifique et belligérante ? Selon quels critères la volonté du souverain légitime doit-elle ici être évaluée ? Quand est-ce que l’occupation se termine ? Par ailleurs, les occupations modernes se déploient le plus souvent sous un mandat de la communauté internationale organisée, en l’occurrence du Conseil de sécurité.
Leur mission est d’accomplir, dans un territoire en butte à de graves crises, une mission de reconstruction de l’Etat et de consolidation de la paix à long terme par la transformation des structures politiques et sociales locales. Or il est difficile de réconcilier cet objectif avec le caractère conservateur du droit de l’occupation, qui interdit aux forces étrangères de modifier la législation et les institutions locales.
Enfin, le contenu même de la protection juridique accordée aux populations civiles sous occupation suscite lui aussi des interrogations. L’analyse des règles issues du droit des conflits armés ne suffit plus à un examen complet de cette question. Elle s’enrichit désormais de l’apport complémentaire du droit des droits de l’homme dont l’applicabilité est reconnue autant en temps de paix que de conflit armé.
Se pose dès lors la question de l’articulation de ces deux régimes juridiques. Cet ouvrage tente ainsi de brosser un tableau moderne du droit de l’occupation de guerre, matière riche et complexe.

Robert Kolb est Professeur de droit international public à la Faculté de droit de l’Université de Genève.

Sylvain Vité est docteur en droit international de l’Université de Genève. Il est actuellement Conseiller juridique au Comité international de la Croix-Rouge.

1800 milliards de dollars pour la guerre. Changement climatique : De quelle responsabilité le monde a-t-il besoin ? Des artistes et les Sentinelles de la Paix, le 20 septembre à Cahors. Les survivants du génocide nazi condamnent le massacre des Palestiniens à Gaza.

Vous avez dit : « Citoyens du Monde » ? Inde : victoire pour les  » sans-terre  » ! Daniel Durand : J’ai personnellement rencontré Raoul à plusieurs reprises depuis 2004. Il m’a fait rencontrer tout son réseau d’amis et de militants pour la citoyenneté et la solidarité dans sa ville. Il était un pacifiste intégral et convaincu, membre de l’Union Pacifiste de France et des amis de Louis Lecoin.

C’est une grande figure et un ami qui s’en est allé. Fin août, ce Rochelais de 95 ans avait pris contact avec nous pour saluer l’engagement de Jean-François Lilti au service de l’Océan Mondial et l’encourager à sensibiliser la jeunesse aux enjeux environnementaux. Je suis prêt à distribuer des tracts », avait-il alors précisé. Surpris et émus par l’énergie de cet homme, nous avions entamé une correspondance. Il nous avait ainsi reçus en sa demeure de Tonnay-Charente, son « Oasis » ainsi que l’annonçait le porche de sa maison.

Là, il nous avait raconté sa vie militante et confié les ressorts profonds qui l’avaient conduit à s’investir au service de la planète et de ses « frères et soeurs en humanité ». Quelques jours avant le départ de Jean-François Lilti pour Pointe-à-Pître, Raoul lui avait adressé une peinture qu’il avait réalisée pour l’occasion, une oeuvre d’encouragement appelée à traverser l’Atlantique aux côtés de notre skipper. Comme nous tous, Jean-François en avait été très touché. Raoul avait suivi les premiers jours de course, s’inquiétant de l’état de santé du marin après qu’une chute l’avait handicapé au plus dur de la tempête. Et puis, Raoul Gimonneau s’en est allé.